Titulaire d’une licence en droit et d’un master en droit de la propriété intellectuelle.

En tant qu’avocat associé de LEHCAB, Ricardo a défendu les intérêts des plus importants titulaires et utilisateurs de droits de la propriété intellectuelle, parmi lesquels, entre autres, Movistar+, Indra Sistemas, le Comité olympique international, Calabuch, et de célèbres écrivains, acteurs, éditeurs, mais aussi plusieurs discographies et maisons de production audiovisuelles. Il a également travaillé avec de nombreuses entreprises de gestion des droits d’auteur espagnoles et internationales (de l’Union Européenne et des États-Unis).

Il a participé à plusieurs négociations et procédures réglementaires et dirigé avec succès certains des plus importants contentieux des dernières décennies en matière de propriété intellectuelle, sur le plan national et international.

Mais il n’est pas uniquement avocat associé chez LEHCAB : il dirige également l’Institut pour la protection des droits numériques (Instituto para la Protección de Derechos en el Entorno Digital), établissement spécialisé dans l’assistance et la protection d’œuvres et de prestations protégées en réseau de quelques-uns des principaux titulaires de droits du monde.

Avant la création de la fondation de LEHCAB, qu’il dirige depuis 2009, il a exercé en tant qu’avocat dans plusieurs buffets comme spécialiste en droit procédural et occupé des postes à responsabilités, comme celui de Directeur de l’Institut Auteur (Instituto Autor), et a été nommé Responsable de la constitution de la première base de données de jurisprudence sur la propriété intellectuelle.

 

PRINCIPALES PUBLICATIONS :

LIVRES

1. Propriété intellectuelle, doctrine et jurisprudence (Propiedad Intelectual, Doctrina y Jurisprudencia).

Tirant lo blanch, 2009 (réédité en 2013).

Coordinatrice : M.ª Asunción Esteve Pardo.

Auteur des chapitres suivants :

• Régime juridique des entités de gestión (Régimen jurídico de las Entidades de Gestión).
• Les entités de gestión en Espagne (Las Entidades de Gestión en España).
• La Comission de propriété intellectuelle (La Comisión de Propiedad Intelectual).

 

2. Propriété intellectuelle – Practicum 2016 (Popiedad Intelectual – Practicum 2016).

Thomson Reuters / Aranzadi, 2016.

Coordinatrice : Adriana Moscoso del Prado Hernández.

Auteur des chapitres suivants :

• Droits patrimoniaux (Derechos patrimoniales).
• Droit de communication publique (Derecho de comunicación pública).
• Droits des artistes interprètes ou exécutants (Derechos de artistas intérpretes o ejecutantes).
• Droits des producteurs de phonogrammes (Derechos de productores de fonogramas).
• Droits des producteurs d’enregistrements audiovisuels (Derechos de productores de grabaciones audiovisuales).
• Droits des entités de radiodiffusion (Derechos de entidades de radiodifusión).
• Droits des fabricants de bases de données (Derechos de fabricantes de bases de datos).
• Simples photographies (Meras fotografías).
• Œuvres inédites dans le domaine public (Obras inéditas en dominio público).
• Œuvres non protégées (Obras no protegidas).
• Responsabilité des intermédiaires d’Internet (Responsabilidad de los intermediarios de internet).

 

3. Manuel de bonnes pratiques pour la persécution des délits contre la propriété intellectuelle (Manual de buenas prácticas para la persecución de los delitos contra la Propiedad Intelectual).

Aladda / Ministère de la culture et des sports. Publication prévue pour 2020.

Coordinateur : Fernando Carbajo Cascón.

Auteur des chapitres suivants :

• Évolution de la jurisprudence (Evolución de la jurisprudencia).
• Qualification juridique des liens (Calificación jurídica de los enlaces).

 

4. Stratégie de réglementation en matière audiovisuelle et culturelle (Estrategia de la regulación en materia audiovisual y cultural).

Vice-ministère de la culture et du patrimoine culturel, gouvernement des Canaries, publication prévue pour 2020.

Coordinateur : Raúl Domingo de Blas.

Auteur des chapitres suivants :

• Étude des mesures actives en matière d’infraction des droits de la propriété intellectuelle : possibilités de compétence (Examen de medidas activas en materia de infracción de derechos de propiedad intelectual: posibilidades competenciales).
• Autorités indépendantes de réglementation dans l’audiovisuel : modèles nationaux et régionaux ; étude du marché et de l’activité de l’administration ; compétences et modèle d’organisation ; application et développement de la nouvelle directive de services de communication audiovisuelle (Autoridades independientes de regulación en el audiovisual: modelos nacionales y regionales; examen del mercado y actividad de la administración; competencias y modelo organizativo; aplicación y desarrollo de la nueva directiva de Servicios de Comunicación Audiovisual).

 

5. Propriété Intellectuelle – Practicum 2020 (Propiedad Intelectual – Practicum 2020).

Thomson Reuters / Aranzadi, 2020.

Coordinatrice : Rosa María de Couto Gálvez.

 

ARTICLES DE JOURNAUX (SÉLECTION)

Revues législatives et de jurisprudence nationale et européenne en matière de propriété intellectuelle (Reseñas legislativas y de jurisprudencia nacional y europea en materia de propiedad intelectual). Publiées dans le Bulletin de l’Institut du Droit d’auteur (Instituto de Derecho de Autor) en 2007 et 2008.

L’équilibre entre les droits fondamentaux dans l’identification d’utilisateurs infracteurs de droits de la propriété intellectuelle (El equilibrio entre derechos fundamentales en la identificación de usuarios infractores de derechos de propiedad intelectual). Bulletin de l’Institut du Droit d’auteur, nº 5, 2008.

La retour de la propriété intellectuelle au XXI^e siècle. Notes sur sa situation transitoire particulière (La reversión de la propiedad intelectual en el Siglo XXI. Apuntes en torno a su peculiar situación transitoria). RDE, nº 1, 2010.

Anonyme, neutre, gratuit. Une réflexion sur les dogmes d’Internet (Anónimo, neutral, gratuito. Una reflexión sobre los dogmas de internet). Revue Claves (Groupe Prisa), nº 255, 2017.

La cession du droit de transformation (le cas Kukuxumusu) [La cesión del derecho de transformación (asunto Kukuxumusu)] .Law&Trends, 2017.

La réglementation des quotas d’écran et l’obligation de finacement européenne des prêteurs audiovisuels (La regulación de cuotas de pantalla y la obligación de financiación de obra europea de los prestadores audiovisuales). Institut Auteur (Instituto Autor), 2020 (prévue).

 

COLLABORATION AVEC DES ASSOCIATIONS SCIENTIFIQUES ET PROFESSIONNELLES :

• Fondateur de l’Association espagnole du droit du divertissement [Asociación Española de Derecho del Entretenimiento (DENAE)]
• Membre du Conseil d’administration (Secrétaire) et Président du Conseil éditorial de DENAE entre 2009 et 2014, où il a fondé la Revue du droit du divertissement (Revista de Derecho del Entretenimiento).
• Membre d’ALADDA (branche espagnole d’ALAI).
• Membre de l’Association espagnole pour la défense de la concurrence [Asociación Española para la Defensa de la Competencia (AEDC)].
• Membre de l’ordre professionnel de l’ICAM (Ilustre Colegio de Abogados de Madrid).
• Professeur de nombreux masters de sa spécialité (entre autres, les masters en droit de la propriété intellectuelle des universités ICADE, Carlos III, l’Université autonome de Madrid et l’Université Juan Carlos / Pons, et le master en gestion culturelle de l’Université Carlos III), et tuteur externe (stages pratiques) pour le master de profession d’avocat de l’UNIR).
• Conférencier invité par plusieurs institutions [entre autres, OMPI, le Ministère de la Culture, la Fondation Pons (Fundación Pons), ALADDA, DENAE, l’Institut Entreprise (Instituto Empresa), FIDE, ICAM et d’autres universités).